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Marques déposées par la société SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN
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TULIPE NOIRE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TULIPE NOIRE
SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN

Numéro de dépôt :
92443960
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TULIPE NOIRE

Déposée le 24 novembre 1992 par la société SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TULIPE NOIRE »

Le déposant est la société SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN domicilié(e) 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque TULIPE NOIRE est expirée depuis le 24 novembre 2002.

SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEGRISE , Grand Duc de Roc Fort , CHEVALIER SAINT MARTIN , Grand Duc de Roquefort , ROC BLANC


SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN - 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES - France - SIREN 775826563


SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN - France


Inscription le 13 janvier 1994 - RENONCIATION TOTALE n°167659 - Publication au BOPI 1994-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Boisson alcoolique Vin rouge A.O.C. CORBIERES TULIPE NOIRE